Accord de Membre pour l'Académie Iron Tree
Parties
Le présent Accord de Membre (« Accord ») est conclu à partir du {sign_date}, entre l'Académie Iron Tree, située au 4200 Boul Gene-H.-Kruger, Trois-Rivières, QC G9A 4M8, et {name}, situé à {address}.
Options d'Abonnement
Le membre a la possibilité de choisir parmi les deux types d'abonnements suivants :
- Abonnement Mensuel: D'une durée d'un mois, reconductible automatiquement. Le coût est de 105$ par mois.
- Abonnement Trimestriel: D'une durée de trois mois, payable en un seul versement de 285$.
Services Fournis et Structure de Paiement
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L'Académie Iron Tree offre un accès continu aux cours de Kung Fu, ateliers et activités connexes. L'adhésion est conçue pour être souple et s'adapter aux besoins changeants des membres sans nécessiter la signature de nouveaux contrats.
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Renouvellement Automatique : Tous les abonnements se renouvellent automatiquement à la fin de chaque cycle de paiement (mensuel ou trimestriel) jusqu'à ce que le membre décide de résilier ou de modifier son abonnement selon les termes de cet Accord.
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Frais d'Abonnement : Les frais d'abonnement sont déterminés par le type d'abonnement choisi lors de l'inscription ou à tout moment par la suite, à la suite d'une modification. Si un membre souhaite changer le type d'abonnement ou la méthode de paiement, aucun nouveau contrat n'est nécessaire ; une mise à jour des termes actuels et des frais applicables suffira.
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Changement d'Abonnement : Les membres peuvent à tout moment passer d'un abonnement mensuel à un abonnement trimestriel, ou vice versa, en informant l'Académie Iron Tree au moins 15 jours avant la date de renouvellement prévue. L'Académie ajustera les frais d'abonnement en conséquence.
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Communication de Non-Renouvellement : Les membres doivent informer l'Académie de toute intention de ne pas renouveler leur abonnement avant la date de renouvellement. En l'absence de paiement et sans communication préalable, l'accès aux services sera suspendu jusqu'à clarification.
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Continuité de l'Accord : Ce contrat reste valide et en vigueur tant que le membre continue de renouveler son abonnement. Toutes les modifications apportées par le membre, y compris mais sans s'y limiter, les changements d'abonnement ou de méthode de paiement, seront documentées et reconnues par les deux parties comme faisant partie intégrante de l'Accord original.
Options de Pause
Les membres ont la possibilité de mettre en pause leur abonnement uniquement pour une absence d'une durée supérieure à 14 jours. Une pause d'un maximum de 30 jours consécutifs par période de 6 mois est autorisée pour tous les types d'abonnements (Mensuel, Trimestriel).
Pour mettre en pause leur abonnement, les membres doivent :
- Soumettre une demande écrite au moins 15 jours avant la date de début de la pause.
Toute pause au-delà des limites ci-dessus pourrait entraîner des frais supplémentaires ou être soumise à l'approbation de l'Académie Iron Tree.
Frais pour Retard de Paiement et Cas Exceptionnels
Le paiement ponctuel des frais d'adhésion est crucial pour le bon fonctionnement de l'Académie Iron Tree. Toutefois, nous comprenons que des circonstances imprévues peuvent survenir.
1. En cas de retard de paiement, un rappel sera envoyé sans frais supplémentaires.
2. Si le paiement est en retard de plus de 5 jours, des frais de 15$ pourront être imposés.
3. Un retard de paiement de plus de 10 jours peut entraîner une suspension temporaire de l'adhésion jusqu'à ce que la situation soit résolue.
Si vous rencontrez des difficultés financières ou d'autres circonstances exceptionnelles, nous vous encourageons fortement à communiquer avec nous le plus tôt possible. Nous sommes ouverts à la discussion et prêts à envisager des arrangements de paiement flexibles pour éviter toute interruption de service.
Obligations des Parties
- Le membre, {name}, accepte de se conformer à toutes les politiques, règles et directives de l'école, y compris le paiement ponctuel des frais.
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En cas de non-respect des règles, de l’éthique ou des directives de l’école, l’élève peut être suspendu sans aucun remboursement des frais d’inscription ou de cotisation. La décision de suspendre un élève pour non-respect des règles ou de l’éthique est à la seule discrétion de l’Académie Iron Tree ou de ses représentants autorisés.
Changements de Calendrier et Fermetures Exceptionnelles
L’Académie Iron Tree se réserve le droit de modifier le calendrier des cours et des activités pour des raisons opérationnelles, y compris mais sans s’y limiter, les jours fériés, les maladies de l’instructeur, ou des événements imprévus. Les membres seront informés de tout changement à l’avance dans la mesure du possible, mais aucun remboursement ne sera accordé en cas de modification du calendrier ou de fermeture exceptionnelle de l’académie.
Politique de Remboursement
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Aucun remboursement ne sera fourni après un délai de 10 jours à compter de la date de cet Accord, sauf en cas de circonstances exceptionnelles jugées par l'Académie Iron Tree.
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Pour les membres ayant souscrit à un abonnement trimestriel et ayant bénéficié d'un escompte pour paiement en un seul versement, le montant du remboursement sera calculé comme suit:
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Le coût total de l'abonnement sera recalculé au tarif mensuel standard sans escompte pour la période pendant laquelle les services ont été utilisés.
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Le montant ainsi obtenu sera soustrait du paiement initial pour déterminer le montant remboursable.
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Les frais non remboursables déjà mentionnés dans ce contrat seront également déduits du montant remboursable.
Par exemple, si l'abonnement trimestriel coûte 285$ mais l'abonnement mensuel standard est de 105$, et le membre résilie après 1 mois, le montant remboursable sera calculé comme suit: 285$ - (1 mois x 105$) = 180$ - (frais de résiliation de 50$) = 130$
Clauses de Résiliation
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Chacune des parties peut résilier cet Accord avec un préavis écrit de 30 jours.
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En cas de résiliation, l'Académie Iron Tree se réserve le droit de facturer des frais de résiliation de 50$.
Exonération de Responsabilité
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Le membre, {name}, reconnaît que la participation aux activités d'arts martiaux comporte un risque inhérent et renonce par la présente à toute réclamation contre l'Académie Iron Tree en cas de blessure subie lors de telles activités.
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Le membre tient l'Académie Iron Tree, ses propriétaires, enseignants, moniteurs et bénévoles, indemnes de toute responsabilité.
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En cas d'urgence médicale, l'Académie Iron Tree est autorisée à prodiguer les soins nécessaires et à transporter le membre dans un établissement médical.
Non-compétition et Non-divulgation à Perpétuité
Le membre, {name}, s'engage à ne jamais utiliser, enseigner, ou divulguer les techniques, méthodes, et informations acquises à l'Académie Iron Tree à des fins de formation, d'enseignement, ou de lancement d'une école ou d'un service similaire, sans consentement écrit et explicite de l'Académie Iron Tree. Cette obligation persiste indéfiniment, même après la résiliation ou l'expiration de l'adhésion. Toute violation de cette clause entraînera une suspension immédiate de l'adhésion sans remboursement et pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.
Droit Applicable et Juridiction
Résolution des Litiges
Taxes
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Tous les prix indiqués dans cet Accord ne comprennent pas les taxes applicables (TPS, TVQ), qui seront ajoutées à la facture finale conformément aux lois et réglementations fiscales en vigueur dans la Province de Québec.
Divers
Signature et Date
[Nom du représentant]
Vincent Désaulniers {sign_date}
{sign_date}